Agrément des associations sportives :
Dossier de demande
Fiche d'activités sportives annuelle pour les associations sportives.

Agrément Jeunesse Education Populaire (JEP) :
Téléchargement de l'imprimé annuel de renseignements jeunesse éducation populaire - ATTENTION : Ce document n'est pas recevable sans les pièces qui y sont demandées.

Centres de vacances, centres de loisirs sans hébergement et placement de vacances :
Fiche projet éducatif
Fiche projet pédagogique
Déclaration Accueil sans hébergement
Déclaration Accueil avec hébergement
Déclaration d'Accident

CNDS - CDY et CLUBS SPORTIFS - dossiers de demande 2011
Téléchargez les 3 documents suivants qui sont complémentaires
Dossier de demande de subvention
Projet associatif ou de développement 2011-2012
Plan d'actions 2011

CNDS - ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF 2011 ( en attente)
Présentation de la campagne
Dossier de demande de subvention
Convention ECOLE
Convention COLLEGE

CNDS - EQUIPEMENTS SPORTIFS - dossiers de demande 2012
Imprimé de demande de subvention de niveau REGIONAL
imprimé de demande de subvention de niveau NATIONAL
Liste des pièces à fournir au CNDS
Triptique explicatif des dépenses subventionnables

Déclaration des établissements sportifs :
Etablissements sportifs
Collectivités
Recensement d'équipements
Accidents Graves : Fiche déclaration obligatoire

Déclaration des éducateurs sportifs :
Educateurs sportifs / carte professionnelle
BNSSA

Formations / Examens :
Livret BAFA
Livret BAFD
Organismes de formation
Démarches administratives - 1 - 2 - 3
BE JUDO 2011 - dossier inscription
BEE S partie spécifique
Questionnaire formation handicap

Médailles de la Jeunesse et des Sports
Fiche de renseignement à renvoyer

Parcours Animation Sport (PAS) :
En savoir plus
Fiche de candidature

Programme APIS :
Plaquette de présentation

Subventions titre VI (Hors CNDS) : Joindre obligatoirement un RIB
Dossier dde subvention Titre VI (Association)
Dossier dde subvention Titre VI (Mairies)
Dossier dde subvention FONJEP